Mentions légales
Informations légales :
Ce site Internet est édité par Les Grands Moulins – 5 rue Jean Jaurès 18310 GRACAY – tel : 02.48.51.29.96
Webmaster : MESSAGEON Eddie – e.messageon@ligue18.org et Adil EDDAHIS – e.eddahis@ligue18.org
Ce site est hébergé par : easy-hebergement.fr
Propriété Intellectuelle et liens hypertexte :
La reproduction de textes ou images appartenant à ce site est interdite sans en demander la permission préalable via notre mail de contact. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon.
Les éléments (logos, développements, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site sont protégés par copyright. Ces éléments restent la propriété exclusive des Grands Moulins, sauf mention contraire sur l’image. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite des Grands Moulins, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web d’un élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Ce site Internet contient des liens hypertexte vers d’autres sites Internet. L’Association n’est pas responsable des données et informations figurant sur les sites Internet de tiers, même s’ils sont partenaires de l’association, et dégage toute responsabilité dans ce domaine.
Les documents présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en l’utilisant.
Nous vous informons que les données collectées via des formulaires, sondages ou inscription à une lettre de diffusion sont uniquement utilisées à des fins de gestion internes. Elles ne sont en aucun cas cédées ou revendues à des tiers.
Nous vous rappelons qu’en notre qualité, nous sommes assujettis au secret professionnel dans les conditions prévues aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal, pour tout ce qui concerne la divulgation de ces éléments d’identification personnelle ou de toute information permettant d’identifier la personne concernée. Ce secret professionnel n’est pas opposable à l’autorité judiciaire.
Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n°2006-138 du 9 mai 2006 ce site est dispensé de Déclaration à la CNIL. L’Hébergeur de ce site est habilité à communiquer des informations nous concernant à toute Autorité compétente et elle seule.
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d’accès, vous pouvez nous contacter : fol18@les-grands-moulins.fr
Contact :
Vous pouvez nous contacter à cette adresse E-Mail : fol18@les-grands-moulins.fr